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Brevet européen · EP2429342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429342
Numéro de demande
EP10722300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
27 août 2014
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A47B 91/04 (2006.01)
A47B 91/06 (2006.01)
Priorité
DE 202009006740 U 10.05.2009
DE 202009015381 U 13.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002869 10.05.2010
Publication PCT
WO2010/130398 18.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 25 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.11.2014

  5. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

Wagner System GmbH

Tullastrasse 19, 77933 Lahr, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

WAGNER, Roland

77933 Lahr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.