CHAUDIÈRE POUR MACHINE DE PRÉPARATION DE BOISSONS

Brevet européen · EP2429357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429357
Numéro de demande
EP10721403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
21 août 2013
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
FR 0953002 06.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056203 06.05.2010
Publication PCT
WO2010/128114 11.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 23 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.11.2013

  3. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

Compagnie Méditerranéenne des Cafés

9ème Rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

06000 Nice, FR

GOERING, Alain

06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.