CHIRURGISCHES SÄGEBLATT UND SYSTEM
Brevet européen · EP2429420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429420
- Numéro de demande
- EP10775260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- US 464825 12.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/033143 30.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/132216 18.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 14 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
FISHER, Michael
Reno, Nevada 89511, US
CHANA, Barjinder
Reno, Nevada 89521, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.