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Brevet européen · EP2429429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429429
Numéro de demande
EP10765332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
Priorité
US 170290 P 17.04.2009
US 311605 P 08.03.2010
Demande PCT
PCT/US2010/031594 19.04.2010
Publication PCT
WO2010/121246 21.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

SIKORA, George

Bridgewater MA 02324, US

EK, Steven, W.

Bolton MA 01740, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.