KNOCHENFIXATIONSELEMENT MIT SELBSTHALTENDEM KABELBINDER

Brevet européen · EP2429431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429431
Numéro de demande
EP10718783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
2 sept. 2015
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 177442 P 12.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/033174 30.04.2010
Publication PCT
WO2010/132217 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 12 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2015

  4. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.