KNOCHENFIXATIONSELEMENT MIT SELBSTHALTENDEM KABELBINDER
Brevet européen · EP2429431 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429431
- Numéro de demande
- EP10718783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 177442 P 12.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/033174 30.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/132217 18.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2015
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.