PHOSPHATGEWINNUNG AUS KLÄRSCHLAMM
Brevet européen · EP2429674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429674
- Numéro de demande
- EP10720568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 23 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 11/02 (2006.01)B01D 11/04 (2006.01)C02F 11/00 (2006.01)C05B 15/00 (2006.01)C05F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009020745 11.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/055936 30.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/130589 18.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Chemische Fabrik Budenheim KG, Rheinstrasse 27, 55257 Budenheim, Allemagne → REMONDIS Aqua GmbH & Co. KG, Brunnenstrasse 138, 44536 Lünen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.06.2020
- 8 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.01.2016
- 23 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
Parties
Inventeur
55435 Gau-Algesheim, DE
55130 Mainz, DE
65527 Niedernhausen, DE
55257 Budenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.