ENSEMBLE FORME D'UNE MEMBRANE DE FILTRATION ET D'UNE PLAQUE DE SUPPORT
Brevet européen · EP2429705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429705
- Numéro de demande
- EP10721456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0953120 12.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/056567 12.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/130792 18.11.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 28 mars 2017
Fusionné
- Titulaire
- AES Chemunex, Route de Dol, 35270 Combourg, France → bioMérieux, 69280 Marcy-l'Étoile, France
Publié dans Swissreg le 28.03.2017
- 28 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.03.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
F-22350 Caulnes, FR
F-95430 Auvers Sur Oise, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.