ENSEMBLE FORME D'UNE MEMBRANE DE FILTRATION ET D'UNE PLAQUE DE SUPPORT

Brevet européen · EP2429705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429705
Numéro de demande
EP10721456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 0953120 12.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056567 12.05.2010
Publication PCT
WO2010/130792 18.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 8 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  5. 28 mars 2017

    Fusionné

    Titulaire
    AES Chemunex, Route de Dol, 35270 Combourg, France → bioMérieux, 69280 Marcy-l'Étoile, France

    Publié dans Swissreg le 28.03.2017

  6. 28 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.03.2017

  7. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

GILET, Morgan

F-22350 Caulnes, FR

TAINE, Géraldine

F-95430 Auvers Sur Oise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.