DRUCKVERFAHREN

Brevet européen · EP2429828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429828
Numéro de demande
EP10719059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 7/00 (2006.01)
B41M 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0907924 08.05.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050749 07.05.2010
Publication PCT
WO2010/128335 11.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Inventeur

ANDERSON, Paul Anthony

Cambridge Cambridgeshire CB1 3JS, GB

WALKLEY, Roger Matthew

Cambridge Cambridgeshire CB1 3JS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.