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Brevet européen · EP2429832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429832
- Numéro de demande
- EP10723506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43K 23/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009007039 U 15.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002954 12.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/130450 18.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
KÄMPF, Karl-Peter
91341 Röttenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.