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Brevet européen · EP2429989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2429989
Numéro de demande
EP10721117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 309/47 (2006.01)
C09B 35/023 (2006.01)
C09B 35/205 (2006.01)
Priorité
EP 09160234 14.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002838 08.05.2010
Publication PCT
WO2010/130379 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 7 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 07.08.2014

  3. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Inventeur

NUSSER, Rainer

79395 Neuenburg, DE

GEIGER, Ulrich

79395 Neuenburg/Rhein, DE

HASEMANN, Ludwig

79379 Muellheim-Niederweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.