BISAZOVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2429989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2429989
- Numéro de demande
- EP10721117
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 309/47 (2006.01)C09B 35/023 (2006.01)C09B 35/205 (2006.01)
- Priorité
- EP 09160234 14.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002838 08.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/130379 18.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 7 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 07.08.2014
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Inventeur
NUSSER, Rainer
79395 Neuenburg, DE
GEIGER, Ulrich
79395 Neuenburg/Rhein, DE
HASEMANN, Ludwig
79379 Muellheim-Niederweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.