Fungizide Pyrazolcarboxamidderivate
Brevet européen · EP2430000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2430000
- Numéro de demande
- EP10721444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07D 231/16 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)A01N 43/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 09356035 15.05.2009EP 09356058 19.11.2009US 286176 P 14.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/056521 12.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/130767 18.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- Bayer Intellectual Property GmbH, Alfred-Nobel-Strasse 10, 40789 Monheim, Allemagne → Bayer CropScience Aktiengesellschaft, Alfred-Nobel-Straße 50, 40789 Monheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Titulaire
40789 Monheim, DE
Inventeur
30938 Burgwedel, DE
40629 Düsseldorf, DE
42799 Leichlingen, DE
40627 Düsseldorf, DE
41470 Neuss, DE
F-69006 Lyon, FR
F-69260 Charbonnieres-Les-Bains, FR
F-69410 Champagne-au-Mont-d'Or, FR
40882 Ratingen, DE
Shimotsuke-shi Tochigi 329-0434, JP
F-69110 Sainte Foy-lès-Lyon, FR
F-69380 Chatillon d'Azergues, FR
28844 Weyhe, DE
51519 Odenthal, DE
51375 Leverkusen, DE
42699 Solingen, DE
69210 Saint-Pierre-La-Palud, FR
50674 Köln, DE
56566 Neuwied, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.