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Brevet européen · EP2430316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430316
Numéro de demande
EP10720882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009020925 12.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002735 04.05.2010
Publication PCT
WO2010/130356 18.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Inventeur

ADLER, Robert

A-2201 Gerasdorf, AT

MAYER, Helmut

A-3451 Rust im Tullnerfeld, AT

MAYER, Markus

A-2331 Vösendorf, AT

SIEBERT, Georg

1070 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.