DISPOSITIF ET METHODE DE MESURE DE POSITION ANGULAIRE ABSOLUE
Brevet européen · EP2430403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2430403
- Numéro de demande
- EP10718231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- EP 09160118 13.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/056585 12.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/130801 18.11.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 1 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.11.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.