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Brevet européen · EP2430469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430469
Numéro de demande
EP10726246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
8 mai 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/04 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 09159946 11.05.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052059 10.05.2010
Publication PCT
WO2010/131187 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 16 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 16.05.2013

  3. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Titulaire

LEM Intellectual Property SA, en liquidation

LEM Intellectual Property SA

Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg

Radiée du registre

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

TEPPAN, Wolfram

FR- 74160 Collonges-sous-Salève, FR

AZZONI, Davide

CH-1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.