ANTENNE MULTIFAISCEAUX COMPACTE

Brevet européen · EP2430705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430705
Numéro de demande
EP10721757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 21/06 (2006.01)
H01Q 3/24 (2006.01)
Priorité
FR 0953086 11.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056416 11.05.2010
Publication PCT
WO2010/130714 18.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

BOUYGUES TELECOM

Bouygues Telecom

37-39, rue Boissière, 75116 Paris, FR

Inventeur

MOTTA CRUZ, Eduardo

F-44800 Saint Herblain, FR

SAMMUT, Xavier

F-78160 Marly-Le-Roy, FR

TIAGUE LEUYOU, Maxime

F-92500 Rueil-Malmaison, FR

RABUSSIER, Vincent

F-69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.