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Brevet européen · EP2430756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430756
Numéro de demande
EP11730175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2011
Publié
21 mars 2012
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/95 (2006.01)
Priorité
DE 102010021118 20.05.2010
DE 102010015252 15.04.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/000224 03.03.2011
Publication PCT
WO2011/127882 20.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

HOENICKA, Reinhold

94496 Ortenburg, DE

MEILHAMER, Alfons

94094 Rotthalmünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.