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Brevet européen · EP2430756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2430756
- Numéro de demande
- EP11730175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2011
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/95 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010021118 20.05.2010DE 102010015252 15.04.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/000224 03.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/127882 20.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
HOENICKA, Reinhold
94496 Ortenburg, DE
MEILHAMER, Alfons
94094 Rotthalmünster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.