GEKÜHLTES ELEKTRONISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP2430893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2430893
- Numéro de demande
- EP10722744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/20 (2006.01)G06F 1/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0908156 12.05.2009US 177548 P 12.05.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000950 12.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/130993 18.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BENT, Jason
Ellesmere Shropshire SY12 9AW, GB
HOPTON, Peter
Sheffield South Yorkshire S6 2BE, GB
CHESTER, Daniel
Burton on Trent Staffordshire DE13 9HJ, GB
DEAKIN, Keith
Sheffield South Yorkshire S2 4TE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.