GEKÜHLTES ELEKTRONISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP2430893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430893
Numéro de demande
EP10722744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
16 déc. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
G06F 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 0908156 12.05.2009
US 177548 P 12.05.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000950 12.05.2010
Publication PCT
WO2010/130993 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

BENT, Jason

Ellesmere Shropshire SY12 9AW, GB

HOPTON, Peter

Sheffield South Yorkshire S6 2BE, GB

CHESTER, Daniel

Burton on Trent Staffordshire DE13 9HJ, GB

DEAKIN, Keith

Sheffield South Yorkshire S2 4TE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.