Fußvermessungsvorrichtung

Brevet européen · EP2430938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430938
Numéro de demande
EP11192770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2007
Publié
21 mars 2012
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43D 1/02 (2006.01)
A43B 7/14 (2006.01)
A43B 7/22 (2006.01)
A43B 17/02 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/103 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
G06Q 20/20 (2012.01)
G06Q 30/00 (2012.01)
G06Q 30/02 (2012.01)
G06Q 30/06 (2012.01)
A43D 999/00 (2006.01)
Priorité
US 524745 21.09.2006
US 524979 21.09.2006
Divisionnaire de
EP07838636
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

Xia, Bin

Germantown, TN Tennessee 38139, US

Howlett, Harold A.

Horn Lake, MS Mississippi 38637, US

Lundy, Charles E.

Germantown, TN Tennessee 38139, US

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