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Brevet européen · EP2430971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430971
Numéro de demande
EP11175055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2011
Publié
21 mars 2012
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
Priorité
DE 102010040990 17.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Inventeur

Pauli, Sabine

78532 Tuttlingen, DE

Rehe, Oliver

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.