Wirbelfortsatzvorrichtung

Brevet européen · EP2430995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2430995
Numéro de demande
EP11190901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2009
Publié
21 mars 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/7156 (2011.01)
H04W 72/04 (2009.01)
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 194983 P 01.10.2008
US 188417 P 08.08.2008
US 167067 P 06.04.2009
Divisionnaire de
EP09789108
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Alphatec Spine, Inc.

5818 El Camino Real, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

Patel, Nirali

Carlsbad, CA 92009, US

Purcell, Thomas

Del Mar, CA 92014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.