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Brevet européen · EP2431118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2431118
Numéro de demande
EP10774882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
15 août 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
JP 2009115473 12.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/057881 10.05.2010
Publication PCT
WO2010/131625 18.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

NAGANO, Yuji

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.