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Brevet européen · EP2431131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2431131
Numéro de demande
EP11181486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2011
Publié
21 mars 2012
Délivré
22 oct. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/06 (2006.01)
B25C 1/00 (2006.01)
Priorité
TW 099131433 16.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

Basso Industry Corp.

N.24 36th Rd. Industrial Zone, Xitun dist Taichung, TW

Inventeur

Li, Wen-Liang

Taichung, TW

Chien, Chia-Yu

Taichung, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.