SILICA-GEFÄSS

Brevet européen · EP2431338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2431338
Numéro de demande
EP10769441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2010
Publié
21 mars 2012
Délivré
25 août 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 19/09 (2006.01)
C30B 15/10 (2006.01)
C30B 29/06 (2006.01)
C30B 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009109262 28.04.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/002026 23.03.2010
Publication PCT
WO2010/125739 04.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  3. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

Shin-Etsu Quartz Products Co., Ltd

Shin-Etsu Quartz Products Co., Ltd.

1-22-2, Nishi-Shinjuku, Shinjuku-ku Tokyo 160-0023, JP

Inventeur

USUI, Tomomi

Tokyo 160-0023, JP

YAMAGATA, Shigeru

Chiba-ken 275-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.