Glasscheibenschneideverfahren und -system

Brevet européen · EP2431339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2431339
Numéro de demande
EP11182070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2011
Publié
21 mars 2012
Délivré
13 nov. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03B 33/027 (2006.01)
C03B 33/03 (2006.01)
Priorité
IT TO20100765 20.09.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

Bottero S.p.A.

Via Genova, 82, Cuneo, IT

Inventeur

Arnaudo, Fabio

12011 Borgo San Dalmazzo, IT

Viglietti, Davide

12080 Pianfei, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.