Procédé de préparation de composés diaminophenothiazinium
Brevet européen · EP2431359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2431359
- Numéro de demande
- EP11191740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2007
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 279/20 (2006.01)C07D 279/22 (2006.01)A61K 31/5415 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0606330 12.07.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
Feraud, Michel
13013 Marseille, FR
Sayah, Babak
13013 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.