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Brevet européen · EP2431449 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2431449
- Numéro de demande
- EP10775000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2010
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/06 (2006.01)C10M 135/10 (2006.01)C10M 135/08 (2006.01)C10M 125/04 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)C10N 10/02 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009117586 14.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/058205 14.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/131743 18.11.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
YAMAMOTO Masamichi
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
IMAI Yutaka
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
IMAI Jun-ichi
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.