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Brevet européen · EP2431486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2431486
- Numéro de demande
- EP09844645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2009
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 9/56 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)B01D 5/00 (2006.01)C21D 9/573 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009114595 11.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/059396 22.05.2009
- Publication PCT
- WO2010/131375 18.11.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
NAKAGAWA Hiroo
Osaka-shi Osaka 541-0046, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.