Profiliert geneigtes Rinnensteinsystem

Brevet européen · EP2431523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2431523
Numéro de demande
EP11179731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2011
Publié
21 mars 2012
Délivré
29 juin 2016
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 11/22 (2006.01)
Priorité
DE 202010008602 U 21.09.2010
DE 202010008760 U 08.10.2010
DE 102010061119 08.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 9 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.07.2021

  3. 9 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Lithonplus GmbH & Co. KG, Schwegenheimer Strasse 1a, 67360 Lingenfeld, Allemagne → Lithonplus GmbH & Co. KG, Karl-Lösch-Strasse 3, 67360 Lingenfeld, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 09.07.2021

  4. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Inventeur

Brunkhorst, Andreas

71642 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.