Architecture de couplage multi-bande

Brevet européen · EP2432129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432129
Numéro de demande
EP11181074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2011
Publié
21 mars 2012
Délivré
16 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/00 (2006.01)
H04B 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1057448 17.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

Laporte, Claire

37000 TOURS, FR

Ezzeddine, Hilal

37100 TOURS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.