Hörgerät

Brevet européen · EP2432254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432254
Numéro de demande
EP11007689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2005
Publié
21 mars 2012
Délivré
28 août 2013
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/02 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP05405022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.