Hörgerät
Brevet européen · EP2432254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432254
- Numéro de demande
- EP11007689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2005
- Publié
- 21 mars 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/02 (2006.01)H04R 25/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP05405022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.