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Brevet européen · EP2432330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432330
Numéro de demande
EP10724700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
3 août 2016
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A23K 50/40 (2016.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
DE 102009022945 22.05.2009
DE 102009032712 11.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003125 21.05.2010
Publication PCT
WO2010/133376 25.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 20 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 20.09.2016

  7. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Inventeur

DEUERER, Helmut

75015 Bretten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.