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Brevet européen · EP2432330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432330
- Numéro de demande
- EP10724700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A23K 50/40 (2016.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009022945 22.05.2009DE 102009032712 11.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003125 21.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/133376 25.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 20 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 20.09.2016
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
DEUERER, Helmut
75015 Bretten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.