ELEKTRISCH ERHITZTES RAUCHSYSTEM
Brevet européen · EP2432339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432339
- Numéro de demande
- EP10723513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09251364 21.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003037 18.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/133342 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 24 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 24.03.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
FERNANDO, Felix
Berkshire RG40 2LU, GB
CHEMLA, Marc-Robert
1170 Aubonne
STAHLE, Fredrik
236 42 Hollviken, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.