HEIZVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP2432355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432355
Numéro de demande
EP10721541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
26 nov. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 0908718 20.05.2009
GB 0922264 21.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001020 20.05.2010
Publication PCT
WO2010/106349 23.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Inventeur

GARVEY, Vincent, Joseph

Isle of Man IM9 4BF, GB

MOUGHTON, Colin

Isle of Man, GB

ZHENG, Yicai

Guangzhou Guangdong Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.