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Brevet européen · EP2432496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432496
- Numéro de demande
- EP10722931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 38/44 (2006.01)C12N 9/06 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- EP 09006711 19.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002783 06.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/133298 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KEMMER, Christian
CH-4125 Riehen
WEBER, Wilfried
79100 Freiburg, DE
FUSSENEGGER, Martin
CH-5506 Mägenwil / AG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.