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Brevet européen · EP2432528 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432528
- Numéro de demande
- EP10778519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/19 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 470830 22.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/035919 24.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/135732 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 28 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 10.03.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
Connair, Michael P.
North Haven, CT 06473-3828, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.