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Brevet européen · EP2432530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432530
Numéro de demande
EP10720548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
4 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 179167 P 18.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002993 17.05.2010
Publication PCT
WO2010/136134 02.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    NORTON HEALTHCARE LIMITED, 5-7 Broadhurst Gardens, Swiss Cottage, London NW6 3RZ, Royaume-Uni → Norton Healthcare Limited, Ridings Point Whistler Drive, Castleford, West Yorkshire WF10 5HX, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

Norton Healthcare Limited

Ridings Point Whistler Drive, Castleford, West Yorkshire WF10 5HX, GB

Inventeur

KEEGSTRA, Johan, René

NL-1816 CR Alkmaar, NL

ZUYDERHOUDT, Krijn, Franciscus, Marie

NL-2112 JL Leiden, NL

SANDERS, Johannes, Wilhelmus, Maria

NL-2134 LM Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.