Passiver Flüssigkeitsflussregler
Brevet européen · EP2432544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432544
- Numéro de demande
- EP10730524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/168 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 09160859 21.05.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/052250 20.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/098867 18.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
CHAPPEL, Eric
01210 Versonnex, FR
NEFTEL, Frédéric
CH-1005 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.