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Brevet européen · EP2432583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432583
Numéro de demande
EP10775392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
18 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01J 4/00 (2006.01)
F16K 7/04 (2006.01)
F16K 7/07 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
US 466918 15.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/034371 11.05.2010
Publication PCT
WO2010/132435 18.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 5 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2018

  6. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Alphinity, LLC

1771 S. Sutro Terrace, Carson City, NV 89706, US

Mandataire

Dr. Alexander Miller, LL.M. Rechtsanwalt (D)

Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)

Inventeur

GAGNE, Michael C.

Mission Viejo California 92691, US

CATES, Steven V.

Arlington Texas 76001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.