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Brevet européen · EP2432614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432614
Numéro de demande
EP09838544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2009
Publié
28 mars 2012
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 45/14 (2006.01)
B23D 47/04 (2006.01)
B27M 1/08 (2006.01)
B27C 9/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2009/005675 21.05.2009
Publication PCT
WO2010/133912 25.11.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

Emmegi S.P.A.

Via Archimede, 10, 41010 Limidi di Soliera, IT

Inventeur

CAIUMI, Andrea

I-41012 Carpi (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.