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Brevet européen · EP2432648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432648
Numéro de demande
EP11718097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2011
Publié
28 mars 2012
Délivré
27 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B43M 3/04 (2006.01)
B65G 15/58 (2006.01)
B65H 29/24 (2006.01)
B65H 11/00 (2006.01)
Priorité
US 332338 P 07.05.2010
EP 10162320 07.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057318 06.05.2011
Publication PCT
WO2011/138439 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

  6. 27 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

BÖWE SYSTEC GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 1, 86159 Augsburg, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

BATZER, Joseph

86391 Leitershofen, DE

HUBER, Thomas

86391 Stadtbergen, DE

FÖRG, Helmut

86845 Großaitingen, DE

HÖPNER, Bernd

86159 Augsburg, DE

SEILER, Reinhard

86447 Aindling, DE

CELESTE, Ronald

86707 Kühlenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.