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Brevet européen · EP2432830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432830
Numéro de demande
EP10724339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
10 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08L 3/02 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08L 29/04 (2006.01)
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 99/00 (2006.01)
C08L 89/00 (2006.01)
Priorité
EP 09160670 19.05.2009
WO PCT/NL2009/050730 01.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056762 18.05.2010
Publication PCT
WO2010/133560 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

Wacker Chemie AG

Hanns-Seidel-Platz 4, 81737 München, DE

Stichting Kennis Exploitatie RB

Aegidiusstraat 135, 3601 XG Rotterdam, NL

Inventeur

TANGELDER, Robert

NL-1251 NR Laren, NL

WEBER, Karl

84508 Burgkirchen, DE

VAN DER MEIJDEN, Jacobus

NL-2275 XP Voorburg, NL

PLIJTER, Johannes

NL-3921 BA Elst, NL

VAN SOEST, Jeroen

NL-7037 DE Beek, NL

SCHENNINK, Geraldus

NL-7031 EB Wehl, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.