ANTIBIOTIKAFREIES PLASMID
Brevet européen · EP2432884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432884
- Numéro de demande
- EP10720510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12N 15/73 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12N 15/68 (2006.01)
- Priorité
- US 180755 P 22.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/035979 24.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/135742 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 7 juil. 2023
Fusionné
- Titulaire
- Merial, Inc., 3239 Satellite Boulevard, Bldg. 500, Duluth, GA 30096, Etats-Unis d'Amérique → Boehringer Ingelheim Animal Health USA Inc., 3239 Satellite Boulevard, Bldg. 500, Duluth, GA 30096, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 18 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.08.2016
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
F-69006 Lyon, FR
F-69530 Orlienas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.