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Brevet européen · EP2432929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432929
Numéro de demande
EP10723744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/38 (2006.01)
Priorité
GB 0908860 22.05.2009
GB 0914503 19.08.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001010 19.05.2010
Publication PCT
WO2010/133844 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

JAMES, Mike

Rotherham S63 5AB, US

SELLORS, Jamie Michael

Rotherham S63 5AB, GB

ADKINS, George Ralph

Rotherham S63 5AB, GB

GREGORY, Richard

Cambridge CB22 7GG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.