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Brevet européen · EP2432956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432956
Numéro de demande
EP10727201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
17 sept. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 45/00 (2006.01)
E05B 67/00 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
Priorité
US 467803 18.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/034699 13.05.2010
Publication PCT
WO2010/135142 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

CONTI, Brian, V.

Matthews NC 28104, US

ZHANG, Ningsheng

Charlotte NC 28277, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.