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Brevet européen · EP2432959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2432959
Numéro de demande
EP11706494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2011
Publié
28 mars 2012
Délivré
24 avr. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20100388 09.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/051113 27.01.2011
Publication PCT
WO2011/110378 15.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Inventeur

SALICE, Luciano

22060 Carimate (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.