SCHARNIER, INSBESONDERE FÜR MÖBEL
Brevet européen · EP2432959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2432959
- Numéro de demande
- EP11706494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2011
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20100388 09.03.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/051113 27.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/110378 15.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
SALICE, Luciano
22060 Carimate (Como), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.