TARNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2433082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433082
- Numéro de demande
- EP10777457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 180141 P 21.05.2009
- Demande PCT
- PCT/IL2010/000406 23.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/134080 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.07.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
PICCIOTTO , Asaf
63325 Tel Aviv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.