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Brevet européen · EP2433107 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433107
Numéro de demande
EP10728294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
Priorité
IT TO20090384 20.05.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052247 20.05.2010
Publication PCT
WO2010/134043 25.11.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 2 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Metallux AG

Metallux SA

Via Moree 12, 6850 Mendrisio

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SALMASO, Luca

CH-6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.