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Brevet européen · EP2433152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433152
Numéro de demande
EP10778449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
7 juil. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/16 (2006.01)
Priorité
US 180471 P 22.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/035720 21.05.2010
Publication PCT
WO2010/135620 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

Rapiscan Systems, Inc.

2805 Columbia Street, Torrance, CA 90503, US

Inventeur

BALDWIN, Frank

Petersfield Hampshire GU 315AT, GB

KOTOWSKI, Andreas, F.

Rancho Palos Verdes, CA, US

MORTON, Edward, James

Guildford Surrey GU1 2SL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.