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Brevet européen · EP2433155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433155
- Numéro de demande
- EP10737369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01T 1/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0908582 19.05.2009GB 0909507 03.06.2009GB 0921676 11.12.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050806 18.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/133871 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
SCOTT, Paul
Durham TS21 3FD, GB
RADLEY, Ian
Durham TS21 3FD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.