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Brevet européen · EP2433296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433296
- Numéro de demande
- EP10725837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 31/0224 (2006.01)H01L 21/445 (2006.01)H01L 29/22 (2006.01)H01L 29/45 (2006.01)
- Priorité
- GB 0908583 19.05.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050804 18.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/133869 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
DIERE, Fabrice
Durham TS21 3FD, GB
AYOUB, Mohamed
Durham TS21 3FD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.